Sommaire

Éditorial

• Régulation des services et applications OTT : Eviter les fausses solutions à un vrai problème
  

Actualités

• Mobilisation des acteurs de l’écosystème numérique contre les risques de censure d’Internet
• Cyberattaque contre la plateforme CAMPUSEN dédiée à l’orientation de nouveaux bacheliers
• Dakar Dem Dikk a lancé une application mobile dénommé « Dem Dikk »
• Lancement d’une consultation en ligne pour l’élaboration d’un Start Up Act
• L’UVS et IBM signent un protocole d’entente autour du programme « Digital Nation Africa »
• Amélioration de l’interface du site web de la Présidence de la république
• L’ONFP et Simplon signent une convention pour la formation de 400 formateurs
• Selon la DAF, 94,76% des nouvelles cartes d’identité nationale ont été distribuées
  

Politique

• Le CNRA adresse une nouvelle mise en demeure au groupe EXCAF Télécom
• La CDP publie un mini-guide destiné à encadrer le parrainage pour l’élection présidentielle
• Babacar Diagne remplace Babacar Touré dans les fonctions de Président du CNRA
• Election du kenyan John Omo comme Secrétaire général de l’UAT
• L’ARTP met en demeure la Sonatel et Tigo d’améliorer le fonctionnement leurs réseaux
  

Infrastructures et services

• L’ADIE lance la plateforme interactive OPTICA
• Résultats du 1er semestre 2018 : chiffre d’affaires en hausse de 4,7% pour SONATEL
  

Projets

• Projet de création d’une Haute autorité de régulation de la communication audiovisuelle
  

Rendez-vous

• Troisième sommet des réseaux communautaires (2-9 septembre 2018, Afrique du Sud)
• eLearning Africa (26-28 septembre 2018, Kigali, Rwanda)
• Huitième édition de la conférence JCertif (27-29 septembre 2018, Brazzaville, Congo)
  

Editorial

Régulation des services et applications OTT : Eviter les fausses solutions à un vrai problème

La rencontre récemment organisée par les acteurs de l’écosystème numérique pour exprimer leurs craintes par rapport au dernier alinéa de l’article 27 du Projet de loi portant Code des communications électroniques conférant le droit à l’Autorité de régulation des télécommunications et des postes (ARTP) d’ « autoriser ou imposer toute mesure de gestion du trafic qu’elle juge utile » est une bonne illustration de la manière dont les Etats africains ont l’art d’apporter de fausses solutions à de vrais problèmes. En effet, la régulation des services et applications Over The Top (OTT), décrits sous l’appellation de « services par contournement », pose un vrai problème à l’échelle mondiale, car ces derniers diffusent des contenus en ligne sans assumer, ni participer aux coûts d’établissement et de maintenance des infrastructures nécessaires à leur acheminement, ce à quoi sont par contre contraints les opérateurs de télécommunications et les câblodistributeurs. De plus, ils proposent essentiellement de la téléphonie sur Internet ainsi que la diffusion de contenus multimédia qui consomment de grosses quantités de bande passante ce qui n’est pas sans impacter négativement sur la fluidité du trafic Internet. Last but not least, les services de téléphonie sur Internet affectent les revenus des opérateurs de télécoms, notamment en ce qui concerne les télécommunications internationales, et par contrecoup leur rentabilité. Conséquence, depuis le début de la décennie, les revenus des OTT s’accroissent fortement tandis que ceux des opérateurs télécoms ont tendance à ralentir et les prévisions indiquent que les revenus des OTT devraient dépasser ceux des opérateurs télécoms à l’horizon 2021. Enfin, et cette dimension du problème n’est pas à négliger, les fournisseurs de services et applications OTT exercent leurs activités sans avoir à acheter des licences, comme c’est le cas pour les opérateurs télécoms, et échappent pratiquement à toute taxation compte tenu du fait que leurs sièges sociaux sont souvent situés dans des paradis fiscaux, entrainant la perte de recettes fiscales pour les Etats. A travers le monde, la réflexion est ouverte pour faire face de manière intelligente à ces problèmes, d’une part, sans remettre en cause certains principes comme la neutralité du réseau et la garantie de la liberté d’expression et, d’autre part, sans entraver la croissance économique nourrie par la transformation digitale. Malheureusement en Afrique, les Etats ne font pas preuve de la sagesse que l’on observe ailleurs et s’inscrivent dans la logique d’adopter des textes législatifs et réglementaires permettant de restreindre drastiquement l’accès aux réseaux sociaux. Frileux, pour ne pas dire réfractaires, au droit à l’information et à la liberté d’expression, nombreux sont les états africains à prendre des mesures consistant à couper purement et simplement l’accès aux réseaux sociaux à la moindre menace, réelle ou imaginaire, contre la sécurité publique et/ou la sécurité nationale. En la matière, tous les prétextes sont bons allant des situations de tensions politiques et sociales entourant les rendez-vous électoraux à la lutte contre le terrorisme, en passant par la nécessité de sécuriser l’organisation des examens ! Résultats de ces coupures « conjoncturelles » de l’accès aux réseaux sociaux pour des motifs foncièrement politiques, la paralysie de l’économie numérique et des pertes économiques chiffrées à des centaines de millions de dollars. Ailleurs, au nom de la protection des intérêts des opérateurs de télécommunications et/ou de la volonté d’accroitre les recettes fiscales, les Etats instaurent des taxes pour l’utilisation des réseaux sociaux, faisant ainsi d’une pierre deux coups car restreignant le droit à l’information et la liberté d’expression, sans avoir l’air, à travers la mise en œuvre de mesures de type censitaire. Le projet de Code des télécommunications reconnaissant en son article 26 tant le droit d’accès et d’utilisation des réseaux à tout citoyen que la neutralité du réseau qui s’impose aux fournisseurs d’accès à Internet, ni les opérateurs de télécoms ni le régulateur ne devraient se voir attribuer le pouvoir de décider de la suspension des réseaux sociaux pour des prétextes techniques, économiques ou politiques, pouvoir dont ne dispose aucun des régulateurs des pays démocratiques. Il faut donc supprimer le dernier alinéa de l’article 27 et mener une réflexion avec l’ensemble des acteurs de l’écosystème TIC afin de réguler la fourniture de services et applications OTT sans porter atteinte aux libertés fondamentales, sans freiner l’innovation, ni entraver le développement de l’économie digitale.

Alex Corenthin
Secrétaire aux relations internationales

Actualités

Mobilisation des acteurs de l’écosystème numérique contre les risques de censure d’Internet

Le 31 août 2018, des acteurs de l’écosystème numérique (associations sénégalaises et internationales, acteurs du monde des TIC, enseignants, chercheurs, etc.) se sont réunis pour exprimer leurs craintes par rapport au dernier alinéa de l’article 27 du Projet de loi portant Code des communications électroniques, adopté en Conseil des ministres le 6 juin 2018 et devant être prochainement examiné par l’Assemblée nationale. En effet, cet alinéa stipule que « L’autorité de régulation peut autoriser ou imposer toute mesure de gestion du trafic qu’elle juge utile pour ; notamment préserver la concurrence dans le secteur des communications électroniques et veille au traitement équitable de services similaires ». Tel que libellé, il présente une menace pour le libre accès aux applications et services dits « Over The Top » (OTT) tels Skype, Viber, Line, WhatsApp, Messenger, LinkedIn, Facebook, Twitter, NetFlix, YouTube, Instagram, etc. La restriction de l’accès à ces services dits de contournement aurait d’une part pour conséquence de freiner l’essor de l’économie numérique et d’autre part de limiter la liberté d’expression des acteurs politiques et sociaux et des journalistes en particulier et celle de l’ensemble des citoyens d’une manière générale.

Cyberattaque contre la plateforme CAMPUSEN dédiée à l’orientation de nouveaux bacheliers

Durant la dernière semaine du mois d’août 2018, la plateforme CAMPUSEN, dédiée à l’orientation de nouveaux bacheliers, a été la cible d’une attaque de type Distributed Denial of Service (DDoS). Les données personnelles collectées par la plateforme n’ont en rien été affectées mais cette attaque a eu pour conséquence de ralentir le fonctionnement de l’application web et donc de perturber les demandes d’orientation.

CAMPUSEN : https://orientation.campusen.sn/

Lancement d’une consultation en ligne pour l’élaboration d’un Start Up Act

Suite à l’organisation, le 19 juillet 2018, du Dakar Policy Hackathon ayant réuni plus d’une soixantaine d’acteurs clés de l’écosystème entrepreneurial sénégalais avec l’objectif du développement d’un Start-Up Act, une nouvelle étape a été franchi par les initiateurs de cette dynamique. En effet, une consultation publique, via un bot sur Messenger, est actuellement organisée afin de contribuer à l’élaboration inclusive et participative d’un projet de loi qui devrait être ultérieurement soumis aux autorités. L’objectif visé est d’améliorer le cadre des affaires et de doter le Sénégal d’une législation ou réglementation adaptée aux startups afin de soutenir l’entrepreneuriat et l’innovation et répondre aux défis propres au lancement et au passage à l’échelle des startups, à l’image de la loi adoptée le 20 avril 2018 en Tunisie.

Consultation en ligne sur le Sen Start Up Act : https://m.me/Dakarpolicyhack

L’UVS et IBM signent un protocole d’entente autour du programme « Digital Nation Africa »

Le 8 août 2018, l’Université virtuelle du Sénégal (UVS) et IBM ont procédé à la signature d’un protocole d’entente pour le déploiement du programme « Digital Nation Africa » au Sénégal. Ce programme est une initiative lancée par IBM visant à améliorer les compétences numériques, notamment chez les jeunes africains, en mettant à leur disposition, un environnement d’apprentissage en ligne, accessible librement, sur le cloud IBM. 

UVS : http://www.uvs.sn/

Amélioration de l’interface du site web de la Présidence de la république

Au début du mois d’août 2018, l’interface du site internet de la Présidence de la République a été améliorée fin de simplifier son utilisation. Les pages et leurs contenus ont été hiérarchisés et épurés afin de faciliter le parcours de lecture. Désormais, il est notamment possible de procéder à une double navigation lors de la lecture du contenu, via l’accès aux actualités dans les parties statiques du site ou le chargement des contenus les uns à la suite des autres.

Présidence de la république : http://www.presidence.sn/

L’ONFP et Simplon signent une convention pour la formation de 400 formateurs

Le 2 août 2018, l’Office national de formation professionnelle (ONFP) et Simplon ont signé une convention visant à former quarante (40) formateurs en développement web et mobile. Issus de vingt structures, publiques et privées, ils seront formés techniquement et pédagogiquement pour dérouler des formations conduisant à l’obtention du titre professionnel de développeur web et développeur mobile A l’issue de cette formation, ils seront déployés dans différentes régions du Sénégal pour à leur tour former cinq cents (500) autres jeunes dans ces deux domaines.

ONFP : http://www.onfp.sn/
Simplon : https://simplon.co/

Selon la DAF, 94,76% des nouvelles cartes d’identité nationale ont été distribuées

Selon la Direction de l’automatisation du fichier (DAF), à la date du 20 juillet 2018, 5 732 912 Sénégalais avaient retiré leurs cartes nationales d’identité sur un fichier de 6 050 075 inscrits, soit un pourcentage de distribution de 94,76% sur l’ensemble du territoire. La région de Kédougou enregistre le plus grand taux de retrait avec 99,9% de cartes retirées, sur 57 691 inscrits, suivie par la région de Diourbel avec 92,87%. La région de Dakar qui a le plus grand nombre d’électeurs enregistre un taux de retrait de 91,94% soit 1 508 436 cartes distribuées.

Ministère de l’Intérieur : https://interieur.sec.gouv.sn/

Politique

Le CNRA adresse une nouvelle mise en demeure au groupe EXCAF Télécom

Suite à de multiples plaintes déposées par différents groupes de diffusion concernant l’intégration ou la redistribution, sans autorisation, de leurs programmes audiovisuels, le Conseil national de Régulation de l’Audiovisuel (CNRA) a mis en demeure le groupe EXCAF Télécom de fournir, dans un délai de quinze (15) jours les arguments et les justificatifs de son droit de diffuser les chaînes de ces groupes. Le non-respect de cette mise en demeure expose le Groupe EXCAF Télécom aux sanctions prévues par la loi qui peuvent aller jusqu’au retrait pur et simple de ses différentes autorisations. Parr le passé, des plaintes déposées par beIN Media Group, Turner Broadcasting System Europe Limited (« Turner ») et TF1 Distribution avaient valu au groupe EXCAF Télécom, une amende de 8.000.000 FCFA prononcée par le CNRA.

CNRA : http://www.cnra.sn/

La CDP publie un mini-guide destiné à encadrer le parrainage pour l’élection présidentielle

Le 27 août 2018, la Commission de protection des données personnelles (CDP) a diffusé un communiqué de presse indiquant qu’elle avait publié un mini-guide, destiné aux candidats à l’élection présidentielle, aux collecteurs de parrainages et aux électeurs souhaitant parrainer un candidat, sur les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre dans le cadre du parrainage aux élections. Ce mini-guide rappelle les droits des parrains au regard du traitement de leurs données personnelles, les obligations qui incombent aux candidats, et les bonnes pratiques à mettre en œuvre, en conformité avec la loi n° 2008-12 du 25 janvier 2008 portant sur la protection des données à caractère personnel. Il contient par ailleurs, des fiches pratiques et des illustrations en images qui décrivent les modalités de collecte, de traitement, de conservation et de sécurisation des données personnelles qui seront recueillies.

CDP : http://www.cdp.sn/

Babacar Diagne remplace Babacar Touré dans les fonctions de Président du CNRA

Le 18 août 2018, le Président de la république, Macky Sall, a signé le décret n° 2018-1545 la nommant, Babacar Diagne, précédemment ambassadeur du Sénégal aux Etats-Unis, au poste de Président du Conseil national de régulation de l’audiovisuel (CNRA) en remplacement de Babacar Touré, pour un mandat unique de six ans. Il prendra officiellement service le 7 septembre 2018.

CNRA : http://www.cnra.sn/

Election du kenyan John Omo comme Secrétaire général de l’UAT

Le 17 août 2018, le kényan John Omo, Directeur des services juridiques à l’Autorité de régulation des télécommunications du Kenya, a été élu Secrétaire général de l’Union africaine des télécommunications (UAT) au terme de la 5ème session ordinaire de la conférence qui se déroulait à Nairobi (Kenya). Il a recueilli 23 voix, contre 2 voix pour son seul adversaire, le Burundais Constaque Hakizimana. Il faut noter qu’à cette occasion, le Maroc a officiellement réintégré l’UAT et en membre du Conseil d’administration.

UAT : http://atu-uat.org/

L’ARTP met en demeure la Sonatel et Tigo d’améliorer le fonctionnement leurs réseaux

Le 31 juillet 2018, le Directeur général de l’Autorité de régulation des télécommunications et des postes (ARTP) a adressé des mises en demeure pour dysfonctionnement dans la qualité de service tant à la Sonatel qu’à Tigo. Rappelant que des précédentes mises en demeure, pour le même motif, avaient été envoyées aux deux opérateurs le 16 août 2017, ils leur donne 30 jours pour corriger ces dysfonctionnements, faute de quoi il appliquera les sanctions prévues par l’article 106 du Code des Télécommunications.

ARTP : http://www.artp.sn/

Infrastructures et services

L’ADIE lance la plateforme interactive OPTICA

L’Agence De l’Informatique de l’Etat (ADIE) déploie désormais sur l’intranet administratif de l’Etat une plateforme interactive proposant des outils de planification, de travail et d’intelligence collaboratifs pour l’Administration (OPTICA). La plateforme OPTICA offre un espace de travail unique, personnalisé et sécurisé avec un accès structuré et ciblé aux informations et aux applications transversales de l’Administration (actualités, documents multi sources, annuaires, messagerie, ERP, bases de données via un navigateur). Les services proposés sur la plateforme sont les suivants :

– Site public de l’Administration de type portail ;
– Gestion de contenu web de toutes les structures administratives ;
– Gestion de contenu documentaire ;
– Gestion des archives ;
– Sites de collaboration pour les services, projets, et groupes de travail de l’Administration ;
– Sites de communautés ;
– Sites de procédures ;
– Site de blog ;
– Réseau social d’entreprise de l’Administration ;
– Recherche d’informations
– Etc.

ADIE : http://www.adie.sn/

Résultats du 1er semestre 2018 : chiffre d’affaires en hausse de 4,7% pour SONATEL

Les résultats du premier semestre 2018 indiquent que le chiffre d’affaires consolidé du groupe SONATEL s’établit à 506,4 milliards de FCFA, en hausse de 22,8 milliards de FCFA par rapport aux résultats du 1er semestre de 2017. Par contre, le résultat net est de 104,2 milliards en baisse de 6,5% par rapport à la même période de l’année 2017. Le poids de la data mobile, des services financiers mobiles et des services à valeur ajoutée continue de se renforcer et représente un peu plus de 25% du chiffre d’affaires. Les investissements restent soutenus et représentent 12,7% du chiffre d’affaires avec 64,3 milliards de FCFA en réalisés par le groupe principalement dans la data mobile pour répondre au développement des usages. Le renouvellement des réseaux d’accès, la densification des réseaux 4G mobiles et l’extension des plateformes de services ont mobilisé l’essentiel de ces investissements avec l’accélération du déploiement des projets de couverture et d’augmentation des capacités réseaux sur le broadband mobile (3G, LTE) et fixe (FTTH) en soutien à la forte croissance des usages.

SONATEL : http://www.sonatel.com/

Projets

Projet de création d’une Haute autorité de régulation de la communication audiovisuelle

Le Conseil national de régulation et de l’audiovisuel (CNRA) devrait prochainement être transformé en une Haute autorité de régulation de la communication audiovisuelle (HARCA) ayant mission d’assurer la régulation de la communication audiovisuelle. Cette nouvelle institution devrait avoir pour missions d’assurer le respect des principes d’indépendance et de libre exercice de la communication audiovisuelle, de garantir et d’assurer la liberté et la protection de la communication audiovisuelle, de favoriser et de garantir le pluralisme dans la communication audiovisuelle, de garantir l’expression pluraliste des courants d’opinion, particulièrement pendant les périodes électorales, de garantir l’indépendance et d’assurer l’impartialité du secteur public de la communication audiovisuelle, notamment la radiodiffusion sonore et télévisuelle, de veiller au respect de l’éthique et de la déontologie en matière d’information.

Rendez-vous

Troisième sommet des réseaux communautaires (2-9 septembre 2018, Afrique du Sud)

Le Troisième sommet des réseaux communautaires organisé par Internet Society (ISOC) se déroulera du 2 au 9 septembre 2018 dans la province du Cap oriental (Afrique du Sud). L’objectif du sommet est de promouvoir la création et la croissance des réseaux communautaires, d’accroître la collaboration entre les opérateurs de ces derniers dans la région, ainsi que de fournir l’occasion de s’engager avec d’autres parties prenantes. Les réseaux communautaires établis (CN) existent depuis de nombreuses années dans les régions urbaines, zones éloignées et/ou rurales du monde entier constituent une solution durable pour combler les différences dans le niveau de connectivité. En Afrique, où ces différences sont le plus visibles, une enquête récente a permis d’identifier 37 initiatives de réseaux communautaires dans 12 pays africains, dont 25 sont considérées comme actives.

ISOC : http://www.isoc.org/

eLearning Africa (26-28 septembre 2018, Kigali, Rwanda)

13ème édition d’eLearning Africa, conférence et exposition internationale sur les technologies de l’information et de la communication appliquées à l’apprentissage, à la formation et au développement des compétences, se déroulera du 26 au 28 septembre 2018 à Kigali (Rwanda).

eLearning Africa : https://www.elearning-africa.com/

Huitième édition de la conférence JCertif (27-29 septembre 2018, Brazzaville, Congo)

La huitième édition de la conférence JCertif, organisée sur le thème « Vers les nouvelles possibilités du numérique », se déroulera du 27 au 29 septembre 2018 à Brazzaville (Congo).L’objectif de cette manifestation est d’encourager l’éducation populaire en matière de Technologies de l’information et de la communication.

JCertif : http://www.jcertif.com/