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Dédouanement électronique des marchandises : La deuxième naissance annoncée d’Orbus 2000

Le paiement électronique des droits et taxes liés au commerce extérieur est de nouveau à l’ordre du jour. Après une première tentative de lancement en 2000, une plate-forme électronique destinée à accélérer et simplifier le recouvrement des droits et taxes de douane devrait bientôt voir le jour.

En 2000, peu avant l’alternance, le Premier ministre de l’époque, Mamadou Lamine Loum, lançait en grande pompe Orbus 2000. Ce nouveau système, présenté comme révolutionnaire, devait faire du Sénégal l’un des rares Etats du Tiers-monde à pouvoir, à l’instar de Singapour, permettre à ses opérateurs économiques de procéder au dédouanement de leurs marchandises avec un formidable gain de temps. Peu de choses ont bougé depuis. Pour fascinant qu’il fut, le système avait un handicap de taille dans sa conception. Il était le résultat d’une initiative difficile à mettre en œuvre dans la pratique, en raison des conflits de compétence qui se posaient entre les diverses administrations impliquées.

Aujourd’hui, Orbus ou le Système de collecte électronique des documents du commerce extérieur, a changé de stratégie. Il n’est plus piloté par la Fondation Trade Point, mais a été transférée par celle-ci à la Douane à qui il revient donc de favoriser sa mise en oeuvre.

A l’issue du chantier de modernisation, initié depuis 2000 et qui a permis à Gaindé, vieux aujourd’hui de 13 ans, de reprendre du poil de la bête après quelques signes d’essoufflement, la nouvelle étape devrait être la possibilité de s’acquitter, à partir d’un portail d’accès à la plate-forme électronique, des droits et taxes générés par le commerce extérieur.

Un séminaire de validation a été organisé hier par le Gie Gaindé 2000 pour valider le cahier des charges devant régir une telle infrastructure. Le Gie 2000 est une structure créée pour entre autres, le renforcement des performances et la modernisation des applications du système informatique douanier du Sénégal, plus communément dénommé Gestion automatisée des informations douanières et des échanges (Gaindé) ; et favoriser le développement du champ d’utilisation des procédures douanières et leur simplification. Cette rencontre a permis aux diverses parties impliquées dans le projet de faire part de leurs préoccupations.

Si cette perspective est apparemment accueillie avec optimisme par les représentants des directeurs généraux de la Douane et du Trésor qui y voient un moyen de choix d’améliorer la célérité des opérations de dédouanement, certains transitaires et commissionnaires en douane craignent plutôt l’avènement d’une innovation contraignante qui induirait l’obligation de payer au comptant pour le transitaire, réduirait le délai habituel du crédit d’enlèvement ou encore alourdirait les charges financières liées au dédouanement. Quant aux banquiers, la préoccupation principale a tourné, de leur côté, autour de la question de la responsabilité induite par les incidents de paiement qu’un tel système pourrait générer. « Notre plate-forme est adaptée en fonction des besoins du système. Le paiement peut être différé ou immédiat selon les spécifications voulues », répond M. Claude Roizin, directeur marketing de Paybox services, une société française dont la solution de paiement électronique devrait servir à mettre en œuvre l’innovation. Des propos destinés à indiquer aux parties impliquées dans la mise en place de la future plate-forme électronique que sa mouture finale devrait tenir compte de leurs observations.

MALICK M. DIAW

(Source : Le Soleil 28 mai 2003)