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Communiqué de l’ARTP sur Kirène Mobile avec Orange du 9 juin 2009

L’opérateur Sonatel vient de lancer sur le marché une nouvelle offre dénommée « Kirène Mobile avec Orange ».

Certains observateurs ont pensé que cette offre introduisait, à travers la marque d’eau minérale Kirène, le premier MNVO au Sénégal. Il convient de préciser qu’un MVNO (Mobile Virtual Network Operator) ou opérateur de réseau mobile virtuel en français, est un opérateur de téléphonie mobile qui, ne possédant pas d’autorisation d’assignation de fréquences ni d’infrastructures de réseau propres, contracte des accords avec les opérateurs mobiles traditionnels pour leur acheter un forfait d’utilisation et le revendre sous sa propre marque à ses clients.

De même, un MVNO propose à ses clients des offres indépendantes qu’il gère lui-même, notamment en fixant ses propres tarifs, l’accord passé avec l’opérateur de téléphonie mobile se limitant uniquement à l’achat de minutes en gros. A titre d’exemple, nous pouvons citer quelques MVNO français tels que M6 Mobile, Carrefour, Virgin, FNAC Mobile, etc. Or dans le cas d’espèce, il s’agit d’une offre de Sonatel qui fixe ses tarifs, les clients de l’offre « Kirène Mobile avec Orange » étant des clients de Sonatel.

L’ARTP précise qu’elle n’a pas accordé d’autorisation de MVNO à Kirène et ne lui a pas non plus attribué de ressources en numérotation. L’ARTP a juste souhaité différencier les futurs abonnés à cette nouvelle offre afin de suivre correctement l’évolution du parc relatif à l’offre « Kirène Mobile avec Orange »

Etant donné qu’aussi bien le Code des Télécommunications que le cahier des charges de Sonatel ne contiennent de règles ayant pour but d’encadrer la politique commerciale et de distribution de cet opérateur, il lui était loisible de signer des contrats de distribution avec des partenaires.

Toutefois, l’ARTP a demandé à Sonatel de supprimer du projet de contrat une clause anticoncurrentielle d’exclusivité de vente qui obligeait Kirène à s’engager à ne pas vendre des produits concurrents des produits des sociétés du Groupe Sonatel. Cette exigence a été entièrement respectée.

L’ARTP a également exigé de Sonatel qu’elle prenne toutes les dispositions requises pour que les affiches publicitaires réalisées par Kirène prennent en compte l’accord de « cobranding  » en faisant apparaître de manière plus visible le logo de Sonatel à côté de celui de Kirène, de manière à ne pas faire apparaître la marque Kirène comme une marque d’opérateur de téléphonie titulaire de licence. En tout état de cause, l’ARTP reste vigilante quant au respect strict des dispositions régissant les régimes juridiques des télécommunications et l’exercice d’une concurrence saine et loyale sur le marché des télécommunications.

Fait à Dakar, le 09 juin 2009

Le Directeur Général de l’ARTP

Post-Scriptum

Commentaire d’Itmag sur le communiqué de l’ARTP

Nous remercions l’ARTP pour cette précision apportée au débat concernant la réelle identité de "KIRENE MOBILE avec Orange". La rédaction d’Itmag.sn a eu dans une note le réflexe de poser le débat, mais n’a jamais cherché à donner une réponse définitive. Itmag.sn a fourni une des définitions du terme MVNO, la rédaction a aussi donné la position de l’Opérateur hôte en déplorant le mutisme du régulateur du secteur. Votre réponse semble être très claire malgré son caractère tardif, mais mieux vaut tard que jamais dirons nous. Cependant permettez nous de rappeler à nos visiteurs que plusieurs sites d’informations anglophones (ex cellular-news.com) ont présenté Kirène mobile comme un MVNO mise en place avec l’aide du MVNE Transatel.

Pensez vous que pour un simple contrat de marque qu’il soit nécéssaire de nommer un directeur général ? de recourir à un Mobile virtual Network Enabler (concepteur de MVNO) qui est Transatel ?

Vous nous dites que l’offre Kiréne mobile est une offre d’Orange. Admettons ! Pourriez vous expliquer à nos visiteurs pourquoi les cartes de recharge Kiréne mobile ne sont pas rechargeables sur la puce Orange alors que la carte Orange classique peut recharger les puces Kiréne Mobile ?

La rédaction d’itmag.sn

(12 juin 2009)